Comptabilité Chapitre 1 - Enregistrement de la taxe sur la valeur ajoutée
Enregistrement de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
[[Exercice TVA 1.pdf]]
La TVA, c'est un impôt sur la valeur ajoutée.
Valeur ajoutée = production de l'entreprise - consommation en provenance de l'entreprise
TVA sur les vente (production de l'entreprise) : TVA collectée
TVA sur les achats (consommation en provenance de l'entreprise) : TVA déductible
La somme de la TVA appliquée successivement sur la valeur ajoutée =
La TVA à payer = TVA sur CA - TVA répercutée sur les fournisseurs
Taux applicables
- Normal = 20%
- Intermédiaires = 10%
- Réduit = 5,5%
Il y en a d'autres mais c'est les principaux
Calcul du HT au TTC et inversement
Pour un achat TTC de 240€, sachant une TVA à 20%, le prix HT est :
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Compte TVA sur charges enregistrées au débit du compte 44566-État, Taxes sur le chiffre d'affaires déductible
TVA sur produits enregistrés... Compte TVA à la vente 44571
Date d'éligibilité de la TVA
À quelle date constater la TVA ?
- Meubles corporels : TVA constatée à la livraison
- Prestation de services et travaux immobiliers : TVA constatée à l'encaissement
Le relevé constatant la TVA à payer (=TVA collectée - TVA déductible) est mensuel
On envoie le dossier à l'administration fiscale et on doit payer la TVA du mois m avant le 25 du mois m+1.
La première étape, c'est d'annuler la TVA
Enregistrement des achats
Introduction opérations courantes, page 133
Puis raisonner en flux entrant/sortant.
Paiement différé
Retour au fournisseur
On inverse toute l'écriture
Enregistrement des ventes
S'enregistre au crédit dans des comptes 70XXX :
La TVA collectée augmente au crédit.
Arbre de décisions
Exemple
Paiement différé :
Exercice
[[Exercice TVA 1.pdf]]
Tréso = disponibilités
Pour le contrôle : Il faut savoir lire le bilan pour déduire si une entreprise est en bonne santé ou pas.
Par exemple, on sait qu'on a trop de charges à payer mais on peut demander aux clients de régler leur créance.
401 pour fournisseurs
404 pour fournisseurs pour fournisseur d'immobilisation
Réduction sur achats et ventes
Escompte = réduction si payé plus tôt
Le chiffre 9 montre qu'on inverse
Si on est en position d'acheteur, l'escompte est un revenu. (765)
Si on est en position de vendeur, l'escompte est une charge. (665)
Les intérêts d'emprunt ne sont jamais soumis à la TVA.
On comptabilise l'escompte mais pas les RRR. Remises, rabais, ristournes.
TVA collectée => Toujours au crédit (sauf annulation ou remboursement)